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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GHEERBRANT
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BOULANGER DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULANGER DU TERROIR
SARL GHEERBRANT

Numéro de dépôt :
94510719
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
09/03/2004

Présentation de la marque BOULANGER DU TERROIR

Déposée le 9 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GHEERBRANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « BOULANGER DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GHEERBRANT domicilié(e) 70360 SCEY / SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 349 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GHEERBRANT - France.

La marque BOULANGER DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGER DU TERROIR est expirée depuis le 9 mars 2004.

GHEERBRANT a également déposé les autres marques suivantes : LA SAONOISE PASTORALE , GHEERBRANT


SARL GHEERBRANT - 70360 SCEY / SAONE - France - SIREN 339349077


SARL GHEERBRANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie